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Sujet SN 2019
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1
7 2019 الدورة العادية المركز الوطني للتقويم والامتحانات والتوجيه
- الموضوع-
NS50
3 مدة الانجاز المحاسبة المادة
4 المعامل مسلك العلوم الاقتصادية:شعبة العلوم الاقتصادية والتدبير الشعبة أو المسلك
NOTE
• Seule l’utilisation de la calculatrice non programmable est autorisée.
• L’écriture comptable doit comporter les numéros et les intitulés des comptes, les montants et le libellé.
• Les deux dossiers du sujet sont indépendants.
• La page 5 est à rendre obligatoirement avec la copie.
• 0,5 point de la note sur vingt est consacré à la présentation soignée de la copie : éviter les ratures et surcharges,
numéroter les réponses, encadrer les résultats et utiliser la règle pour tracer.
DOSSIER N° 1 : TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE
La société « MICRO-INFO S.A.R.L. » est spécialisée dans la production de composantes électroniques (disques durs,
cartes mères, puces…). Pour la réalisation de certains travaux d’inventaire relatifs à l’exercice 2018, le service
comptable met à votre disposition les documents et informations ci-après.
DOCUMENT N° 1 : AMORTISSEMENTS
1. Frais de prospection
a. Extrait de la balance au 31/12/2018
N° de Intitulé de compte Solde avant inventaire Mouvements de l’inventaire
Compte
Débiteur Créditeur Débit Crédit
28116 Amortissements des frais de prospection 89 200 111 500 22 300
b. Autres informations
Les frais de prospection, engagés le 07/03/2014, sont amortissables en mode constant sur une durée de 5 ans.
2. Matériel et outillage
a. Extrait des plans d’amortissements
Date d’entrée Valeur d’entrée Amortissement
219 600
139 200 Mode Taux
Machine M1 04/02/2013 Constant 10 %
Machine M2 02/11/2018
b. Cession
La machine M1 a été cédée le 20/05/2018.
3. Matériel de transport
a. Le matériel de transport, acquis le 10/07/2016 pour une valeur d’entrée de 240 000 DH, est amorti selon le mode
dégressif sur une durée de 4 ans (coefficient fiscal : 1,5).
b . Extrait du tableau des amortissements : Annexe n° 2
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DOCUMENT N° 2 : PROVISIONS ET AUTRES RÉGULARISATIONS
1. Fonds commercial
Le fonds commercial figure au bilan de l’entreprise pour une valeur d’acquisition de 392 000 DH. Au 31/12/2018, sa valeur
est estimée par un expert à 361 000 DH. La dépréciation est considérée non courante.
2. Titres de participation C D 2951 Provisions pour dépréciation des C
a. Extrait du grand livre au 31/12/2017 titres de participation
D 2510 Titres de participation
1 104 000 168 000
SD : 1 104 000 SC : 168 000
b. Autres informations
• Le portefeuille des titres de participation se compose de 1 200 actions.
• Aucune acquisition ni cession n’a été effectuée au cours de l’exercice 2018.
• Au 31/12/2018, la valeur de l’action pourrait subir une baisse de 100 DH.
3. Stocks
• Au 31/12/2017, le stock des disques durs avait fait l’objet d’une provision de 125 000 DH.
• Au 31/12/2018, le stock des disques durs est d’une valeur globale de 950 000 DH et pourrait subir une dépréciation
de 15%.
4. Créances clients (TVA au taux de 20%)
Client Créance TTC au 31/12/2018 Provision 2017 Observation 2018
OMAR - 47 400 Créance encaissée entièrement.
ILYAS - Dépréciation estimée à 35% de la créance.
138 000
5. Provisions pour risques
a. Extrait de la balance avant inventaire au 31/12/2018
N° de compte Intitulé de compte Solde débiteur Solde créditeur
41 000
1511 Provisions pour litiges
b. Informations complémentaires
La provision pour litige, à caractère courant, couvre un différend opposant l’entreprise à un salarié licencié en 2017.
Au 31/12/2018, l’entreprise estime que ce litige pourrait entraîner le paiement de dommages et intérêts d’un montant de
33 000 DH.
6. Charges et produits
• La société signe chaque année le contrat de maintenance de son matériel de production. La facture de maintenance
relative à chaque mois est reçue le 05 du mois suivant.
Au titre du mois de décembre 2018, le montant des frais de maintenance est estimé à 3 400 DH hors taxes. TVA
au taux de 20%.
• Au 31/12/2018, il reste trois cartouches d’encre pour imprimantes (fournitures non stockées) dans l’armoire du
responsable administratif. Le prix d’achat d’une cartouche est de 500 DH hors taxes. TVA au taux de 20%.
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TRAVAIL À FAIRE 0,25 pt
1,5 pt
1 Cocher la bonne réponse. Annexe n° 1
1,5 pt
a. Calculer la valeur d’entrée des frais de prospection.
2 b. Reconstituer toutes les écritures de régularisation relatives aux frais de prospection, passées au 1,5 pt
1 pt
31/12/2018.
1,5 pt
Calculer : 0,75 pt
a. le cumul des amortissements du matériel et outillage au 31/12/2017 ;
3 b. les dotations aux amortissements de l’exercice 2018 du : 5,5 pts
• matériel et outillage ;
• matériel de transport.
Passer au journal les écritures de régularisation relatives :
4 a. aux dotations aux amortissements des immobilisations corporelles ;
b. à la sortie de la machine M1. Justifier par le calcul
5 Compléter l’extrait du tableau des amortissements. Annexe n° 2
Pour les titres de participation :
a. calculer la provision de l’exercice 2018 ;
6 b. calculer la valeur de l’ajustement au 31/12/2018 et préciser sa nature ;
c. passer l’écriture de régularisation de la provision.
7 Remplir l’extrait du bilan au 31/12/2018. Annexe n° 3
Passer au journal toutes les écritures de régularisation relatives :
a. au fonds commercial ; justifier par le calcul le montant de la provision 2018
b. aux stocks ;
8 c. aux créances clients ; justifier par le calcul le montant de la provision 2018 sur le client ILYAS
d. à la provision pour risques ;
e. aux charges et produits.
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DOSSIER N° 2 : ANALYSE COMPTABLE
Pour la réalisation de certains travaux d’analyse comptable relatifs à l’exercice 2018, l’entreprise commerciale
« MATÉRIELINO S.A. », vous remet les documents et informations ci-après.
DOCUMENT N° 1 : DONNÉES DE L’EXPLOITATION
1. Extrait du tableau de la capacité d’autofinancement (C.A.F.) : Annexe n° 4
2. Extrait du tableau des amortissements Exercice du 01/01/2018 au 31/12/2018
Nature Dotation de l’exercice
Immobilisation en non-valeurs 42 000
Immobilisations corporelles
378 500
3. Extrait du tableau des provisions Exercice du 01/01/2018 au 31/12/2018
Dotations Reprises
Nature d’exploitation financières non d’exploitation financières non
Provisions pour dépréciation de l’actif immobilisé courantes courantes
- 12 450 - - 6 650 -
Provisions durables pour risques et charges - - 27 000 - - 7 500
Provisions pour dépréciation de l’actif circulant (HT) 57 740 3 840 - 29 850 2 250 -
Autres provisions pour risques et charges 24 000 - - -- -
4. Extrait du compte de produits et charges Exercice du 01/01/2018 au 31/12/2018
Chiffre d’affaires TOTAUX DE L'EXERCICE
Résultat courant 6 450 000
1 281 000
5. Informations complémentaires
• Le taux du coût variable est de 65 %.
• Le chiffre d’affaires est réparti régulièrement sur 11 mois : l’entreprise ferme le mois de mai.
DOCUMENT N° 2 : DONNÉES FINANCIÈRES
1. Informations sur la situation financière de l’entreprise
• La valeur nette comptable des frais préliminaires est de 56 000 DH.
• Une créance client de 9 500 DH ne peut être encaissée avant 18 mois.
• Les titres et valeurs de placement, d’une valeur nette comptable de 12 000 DH, sont facilement cessibles.
• Une dette fournisseur de 30 000 DH est à échéance dans 2 ans.
• Une provision durable pour risques de 126 000 DH est jugée sans objet. L’impôt sur les sociétés correspondant
est de 39 760 DH.
2. Extrait du bilan financier condensé au 31/12/2018
• Actif immobilisé : 2 310 000 DH.
• Total de l’actif : 4 265 000 DH.
TRAVAIL À FAIRE
1 Compléter l’extrait du tableau de la capacité d’autofinancement (C.A.F.). Annexe n° 4 0,75 pt
0,75 pt
2 Présenter le tableau d’exploitation différentiel simplifié.
1,5 pt
a. Calculer le seuil de rentabilité.
3 b. Déterminer la date de réalisation du seuil de rentabilité. 1,25 pt
c. Interpréter les résultats obtenus. 1,75 pt
4 a. Compléter l’extrait du tableau des redressements et reclassements. Annexe n° 5
b. Calculer la valeur financière des dettes à long et moyen terme.
Calculer et interpréter :
5 a. le fonds de roulement propre ;
b. le ratio de solvabilité ;
c. le ratio de trésorerie à échéance.
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ANNEXES À REMPLIR ET À RENDRE OBLIGATOIREMENT AVEC LA COPIE
Annexe n° 1 : Question à choix multiple (QCM)
☐ du passif circulant
de l’actif circulant
Les amortissements permettent de ☐ de l’actif immobilisé
constater la diminution du total : ☐
du financement permanent
☐
Annexe n° 2 : Extrait du tableau des amortissements Exercice du 01/01/2018 au 31/12/2018
Nature Cumul début Dotation Amortissements sur Cumul
d’exercice de l’exercice immobilisations sorties d’amortissements
fin d’exercice
Frais préliminaires
Installations techniques, matériel et outillage
Matériel de transport 118 125
Annexe n° 3 : Extrait du bilan au 31/12/2018 Brut Amortissements et Net
Actif provisions
Installations techniques, matériel et outillage
Titres de participation
Annexe n° 4 : Extrait du tableau de la capacité d’autofinancement (C.A.F.)
Exercice du 01/01/2018 au 31/12/2018
Résultat net de l’exercice 879 330
Dotations d’exploitation
Dotations financières
Dotations non courantes
Reprises d’exploitation
Reprises financières
Reprises non courantes 245 000
Produits des cessions d’immobilisations 231 870
Valeurs nettes d’amortissements des immobilisations cédées
CAPACITÉ D’AUTOFINANCEMENT(C.A.F.)
Annexe n° 5 : Extrait du tableau des redressements et reclassements
Élément Créances Trésorerie-Actif Capitaux propres Dettes à court
2 452 760 terme
Valeurs comptables 980 000 248 500
772 240
Valeurs financières
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EXTRAIT DE LA LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL MAROCAIN
Classe 1 : Comptes de financement permanent Classe 2 (suite)
111 Capital social ou personnel 292 Provisions pour dép. des immobilisations
2920 incorporelles
1111 Capital social 293 PPD des immobilisations incorporelles
2930 Provisions pour dépréciation des
148 Autres dettes de financement 294/295 immobilisations corporelles
2951 PPD des immobilisations corporelles
1481 Emprunts auprès des établissements de crédit Provisions pour dépréciation des
immobilisations financières
151 Provisions pour risques PPD des titres de participation
1511 Provisions pour litiges
1512 Provisions pour garanties données aux clients
1515 Provisions pour amendes, doubles droits,
pénalités
155 Provisions pour charges Classe 3 : Comptes d’actif circulant (hors trésorerie)
1555 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs 311 Marchandises
exercices
3111 Marchandises
Classe 2 : Comptes d’actif immobilisé 312 Matières et fournitures consommables
211 Frais préliminaires 3121 Matières premières
2111 Frais de constitution
2113 Frais d’augmentation du capital 315 Produits finis
2116 Frais de prospection
222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires 3151 Produits finis
2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires
223 Fonds commercial 341 Fournisseurs débiteurs, avances et acomptes
2230 Fonds commercial
231 Terrains 3417 Rabais, remises et ristournes à obtenir, avoirs non
232 Constructions encore reçus
2321 Bâtiments
233 Installations techniques, matériel et outillage 342 Clients et comptes rattachés
2331 Installations techniques
2332 Matériel et outillage 3421 Clients
234 Matériel de transport
2340 Matériel de transport 3424 Clients douteux ou litigieux
Mobilier, matériel de bureau et aménagements
235 divers 3427 Clients- factures à établir et créances sur travaux
Mobilier de bureau non encore facturables
2351 Matériel de bureau
2352 Matériel informatique 34271 Clients- factures à établir
2355 Prêts immobilisés 345 État – débiteur
241 Prêts au personnel
2411 Autres créances financières 3455 État- TVA récupérable
248 Titres immobilisés
2481 Titres de participation 34552 État-TVA récupérable sur charges
251 Titres de participation
2510 Amortissements des non-valeurs 3458 État-Autres comptes débiteurs
281 Amortissements des frais préliminaires
2811 Amortissements des frais de constitution 348 Autres débiteurs
28111 Amortissements des frais d’augmentation du capital 3481 Créances sur cessions d’immobilisations
28113 Amortissements des frais de prospection 349 Comptes de régularisation – actif
28116 Amortissements des immobilisations 3491 Charges constatées d’avance
incorporelles
282 Amortissements des brevets, marques, droits et 3493 Intérêts courus et non échus à percevoir
valeurs similaires
2822 Amortissements des immobilisations 350 Titres et valeurs de placement
corporelles
283 Amortissements des constructions 3500 Titres et valeurs de placement
Amortissements des bâtiments
2832 Amortissement des installations techniques, 390 Provisions pour dépréciations des comptes de
28321 matériel et outillage l’actif circulant
Amortissements des installations techniques
2833 Amortissements du matériel et outillage 3911 PPD des marchandises
Amortissements du matériel de transport
28331 Amortissements du mobilier, matériel de bureau et 3912 PPD des matières et fournitures
28332 aménagements divers
2834 Amortissements du mobilier de bureau 3915 PPD des produits finis
Amortissements du matériel de bureau
2835 3942 PPD des clients et comptes rattachés
28351 3950 PPD des titres et valeurs de placement
28352
Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)
441 Fournisseurs et comptes rattachés
4411 Fournisseurs
4417 Fournisseurs-factures non parvenues
442 Clients créditeurs, avances et acomptes
4427 RRR à accorder-avoirs à établir
445 État-créditeur
4455 État-TVA facturée
4458 État-Autres comptes créditeurs
449 Comptes de régularisation-passif
4491 Produits constatés d'avance
4493 Intérêts courus et non échus à payer
450 Autres provisions pour risques et charges
4501 Provisions pour litiges
4502 Provisions pour garanties données aux clients
5141 Classe 5 : Comptes de trésorerie
5161 Banques (soldes débiteurs)
Caisses
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EXTRAIT DE LA LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL MAROCAIN
611 Classe 6 : Comptes de charges 651 Classe 6 (suite)
6111 Achats revendus de marchandises Valeurs nettes d’amortissements des
6114 Achats de marchandises "groupe A" 6513 immobilisations cédées
Variation des stocks de marchandises V.N.A des immobilisations corporelles cédées
6119 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 6514
de marchandises V.N.A. des immobilisations financières cédées (droits
612 658 de propriété)
6121 Achats consommés de matières et de fournitures 6585 Autres charges non courantes
6124 659
61241 Achats de matières premières Créances devenues irrécouvrables
6125 Variation des stocks de matières et fournitures 6595 Dotations non courantes
Variation des stocks de matières premières Dotations non courantes aux provisions pour risques
61251 Achats non stockés de matières et de fournitures 6596 et charges
Achats de fournitures non stockables (eau, 65962 DNC aux PPD
61254 électricité…) DNC aux PPD de l’actif immobilisé
Achats de fournitures de bureau
6129 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 711 Classe 7 : Comptes de produits
consommés de matières et fournitures 7111
613/614 Autres charges externes Ventes de marchandises
6133 Entretien et réparations 7119
61335 Maintenance Ventes de marchandises au Maroc
6134 Primes d'assurances 712
Rémunérations du personnel extérieur à 7121 Rabais, remises et ristournes accordés par
6135 l'entreprise 71211 l’entreprise
Études, recherches et documentation 71271
6141 Documentation technique 7129 Ventes de biens et services produits
61416 Publicité, publications et relations publiques 713
6144 Frais postaux et frais de télécommunications 7132 Ventes de biens produits au Maroc
6145 Frais postaux 71321
61451 Frais de téléphone Ventes de produits finis
61455 Services bancaires 714
6147 Impôts et taxes Locations diverses reçues
616 Impôts et taxes directs 716 RRR accordés par l’entreprise
6161 Impôts, taxes et droits assimilés 718
6167 Charges de personnel 7182 Variation des stocks de produits
617 Rémunérations du personnel 719
6171 Charges sociales Variation des stocks de biens produits
6174 Autres charges d’exploitation 7194
618 Pertes sur créances irrécouvrables Variation des stocks de produits finis
6182 Dotations d’exploitation 7195 Immobilisations produites par l’entreprise pour
619 D.E.A de l’immobilisation en non-valeurs 7196 elle même
6191 D.E.A des frais préliminaires 738 Subventions d’exploitation
61911 D.E.A des immobilisations incorporelles 7381 Autres produits d’exploitation
6192 D.E.A des immobilisations corporelles 73811 Revenus des immeubles non affectés à l’exploitation
6193 61933 D.E.A des installations techniques Reprises d’exploitation ; Transferts de charges
matériel et outillage 7385
61933 D.E.A du matériel de transport Reprises sur provisions pour dépréciation des
D.E.P pour dépréciation des immobilisations 7386 immobilisations
61934 D.E.P pour risques et charges 739
6194 D.E.P. pour risques et charges durables 7392 Reprises sur provisions pour risques et charges
6195 D.E.P. pour risques et charges momentanés 7394 Reprises sur PPD de l’actif circulant
61955 D.E.P pour dépréciation de l’actif circulant 751
61957 D.E.P pour dépréciation des stocks 7512 Intérêts et autres produits financiers
6196 D.E.P pour dépréciation des créances de l’actif 7513
61961 circulant Intérêts et produits assimilés
Charges d’intérêts 7514
61964 Intérêts des emprunts et dettes Intérêts des prêts
Autres charges financières 757
631 Charges nettes sur cessions de titres et valeurs Produits nets sur cessions de titres et valeurs de
6311 de placement 7577 placement
638 Dotations financières
Dotations aux provisions pour dépréciation des 758 Escomptes obtenus
6385 immobilisations financières 759
Dotations aux provisions pour dépréciation des Reprises financières ; Transferts de charges
639 titres et valeurs de placement 7595
Reprises sur PPD des immobilisations financières
6392 7596
Reprises sur PPD des titres et valeurs de placement
6394 75962 Produits des cessions d’immobilisations
75963 P.C des immobilisations incorporelles
P.C des immobilisations corporelles
P.C des immobilisations financières (droits de
propriété)
Reprises sur subventions d’investissement
Reprises sur subventions d’investissement de
l’exercice
Autres produits non courants
Reprises non courantes ; transferts de charges
Reprises non courantes sur provisions pour risques
et charges
Reprises non courantes sur provisions pour
dépréciation
R.N.C. sur provisions pour dépréciation de l'actif
immobilisé
R.N.C. sur provisions pour dépréciation de l'actif
circulant
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